Assemblée générale

La prochaine Assemblée Générale de Territoire d’Énergie Eure-et-Loir aura lieu jeudi 19 novembre 2026 à 14h30 (émargement à partir de 14h00) à la Chambre d’Agriculture, 10 rue Dieudonné Costes à Chartres.
Ordre du jour
14h30 : DÉBUT DE SÉANCE
- Administration Générale : Validation du compte rendu de la réunion du 6 octobre 2026
- Finances :
- Budgets primitifs 2027
- Modification des Tarifs et Barèmes :
- Éléments de clarification faisant suite aux remarques formulées lors de la dernière Assemblée Générale concernant le bonus accordé dans le cadre de la rénovation énergétiques des établissements scolaires
- Mise à jour des modalités financières applicables aux Infrastructures de Recharge pour Véhicules Électriques (IRVE)
- Éclairage Public : Reprise partielle de la compétence Éclairage Public par la commune d’Eole-en-Beauce (périmètre de Baignolet et Germignonville)
- Infrastructures de Recharge pour Véhicules Électriques - IRVE :
- Augmentation de capital de la SPL MODULO et modifications des statuts
- Projet d’acquisition de nouvelles actions de la SPL MODULO
- Retour sur le parc des bornes de TE28 et orientations stratégiques
16h00 : FIN DE RÉUNION – COCKTAIL
Documents relatifs à cette Assemblée générale :
- Note de synthèse
- Compte-rendu de l'AG du 6 octobre 2026
- Projets de Budgets 2027 :
- Budget primitif "Principal"
- Budget primitif "Éclairage public"
- Budget primitif "Maitrise de la Demande d'Énergie"
- Budget primitif "Infrastructures de Recharge pour Véhicules Électriques"
- Projet de Tarifs et Barèmes 2027
- Modulo : statuts en vigueur
- Modulo : proposition de modifications statutaires
