Assemblée générale

Assemblée générale

La prochaine Assemblée Générale de Territoire d’Énergie Eure-et-Loir aura lieu lundi 18 mai 2026 à 15h00 (émargement à partir de 14h15) à la Chambre d’Agriculture, 10 rue Dieudonné Costes à Chartres.


Ordre du jour

    1. Élection du/de la Président(e)
    2. Détermination du nombre de sièges au Bureau Syndical (vice-président(e)s et membres)
    3. Élections des vice-président(e)s
    4. Élections des membres du Bureau Syndical
    5. Délégations au/à la Président(e) et au Bureau Syndical
    6. Indemnités de fonctions aux élu(e)s
    7. Élections des membres aux diverses commissions :
      1. La Commission d’Appel d’Offres – CAO
      2. La Commission de Délégation de Service Public – CDSP
      3. La Commission Consultative des Services Publics Locaux – CCSPL
      4. La Commission Consultative Paritaire de l’Énergie – CCPE
    8. Désignations de représentants auprès de Société d’Économie Mixte (SEM), Société Anonyme (SA) et Société Publique Locale (SPL)
      1. SEM EneRCentre-Val de Loire
      2. Société de projets « SA - Solaire de l’Aunay »
      3. SEM régionale pour la rénovation énergétique des logements
      4. SPL MODULO

    Documents relatifs à la réunion