Assemblée générale

Assemblée générale

La prochaine Assemblée Générale de Territoire d’Énergie Eure-et-Loir aura lieu jeudi 19 novembre 2026 à 14h30  (émargement à partir de 14h00) à la Chambre d’Agriculture, 10 rue Dieudonné Costes à Chartres.


Ordre du jour

      14h30 : DÉBUT DE SÉANCE 

      1. Administration Générale : Validation du compte rendu de la réunion du 6 octobre 2026 
      2. Finances : 
        1. Budgets primitifs 2027
        2. Modification des Tarifs et Barèmes : 
          1. Éléments de clarification faisant suite aux remarques formulées lors de la dernière Assemblée Générale concernant le bonus accordé dans le cadre de la rénovation énergétiques des établissements scolaires 
          2. Mise à jour des modalités financières applicables aux Infrastructures de Recharge pour Véhicules Électriques (IRVE) 
      3. Éclairage Public : Reprise partielle de la compétence Éclairage Public par la commune d’Eole-en-Beauce (périmètre de Baignolet et Germignonville) 
      4. Infrastructures de Recharge pour Véhicules Électriques - IRVE : 
        1. Augmentation de capital de la SPL MODULO et modifications des statuts 
        2. Projet d’acquisition de nouvelles actions de la SPL MODULO 
        3. Retour sur le parc des bornes de TE28 et orientations stratégiques

      16h00 : FIN DE RÉUNION – COCKTAIL

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