Documents administration générale
Retrouvez l'ensemble des documents concernant l'administration générale.
Vous pouvez les télécharger en cliquant sur les liens ci-dessous :
Etre délégué(e) à Territoire d'Énergie Eure-et-Loir (fichier pdf de 10 Mo)
Documents relatifs aux instances syndicales
Documents relatifs aux statuts
Les membres de l'organe délibérant peuvent être porteur d'1 seul et unique pouvoir. Retrouvez les délibérations de nos instances en cliquant sur ce lien.