Documents - Administration Générale
Documents relatifs aux instances syndicales
- Règlement intérieur
- Modèle de pouvoir (Bureau Syndical)
- Modèle de pouvoir (Comité Syndical)
- Liste des délégués (en cours de mise à jour)
Les membres de l'organe délibérant peuvent être porteur d'1 seul et unique pouvoir.
Retrouvez les délibérations de nos instances en cliquant sur ce lien.
Guide du Délégué
- Etre délégué(e) à Territoire d'Énergie Eure-et-Loir (fichier pdf de 10 Mo)
Documents relatifs aux statuts