Documents - Administration Générale

Documents relatifs aux instances syndicales

• Règlement intérieur
• Modèle de pouvoir (Bureau Syndical)
• Modèle de pouvoir (Comité Syndical)
• Liste des délégués (en cours de mise à jour)

Les membres de l'organe délibérant peuvent être porteur d'1 seul et unique pouvoir.

 Retrouvez les délibérations de nos instances en cliquant sur ce lien.

 Spécial "Renouvellement des instances"

• Plaquette de présentation de Territoire d'Énergie Eure-et-Loir
• Fiche de renseignement - Délégué(e) titulaire
• Fiche de renseignement - Délégué(e) suppléant(e)

Guide du Délégué

• Être délégué(e) à Territoire d'Énergie Eure-et-Loir (en cours de mise à jour)

Documents relatifs aux statuts

• Statuts de Territoire d'Énergie Eure-et-Loir
• Statuts de la SEM EneRCENTRE-VAL DE LOIRE